Ressources
Retrouvez ici tous les documents, fiches de service, textes réglementaires, supports de sensibilisation.
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Ancien modèle de BSD
Le Bordereau de Suivi des Déchets (BSD) est aujourd’hui établi de manière dématérialisée via la plateforme nationale Trackdéchets. Le document mis à disposition correspond au modèle réglementaire en vigueur (CERFA n°12571*01), dont le contenu est repris et généré par Trackdéchets, notamment sous forme de document PDF à des fins de consultation, de transmission et d’archivage.
Ancien modèle de BSDRéglementation -
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Arrêté agrément Ecologic DEEE professionnels 22/12/2015
Arrêté du 22 décembre 2015 portant agrément de l’organisme Ecologic en tant qu’ éco-organisme pour la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l’environnement
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Arrêté Agrément Ecologic du 4 mars 2022 pour les EEE professionnels
Par arrêté du 4 mars 2022, la ministre de la transition écologique et le ministre de l'économie, des finances et de la relance, ont agréé Ecologic pour une nouvelle durée de six ans jusqu'au 31 décembre 2027. Retrouvez ici l'arrêté d'agrément.
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Bon enlèvement Ecologic 2018
Bon enlèvement Ecologic au forma Excel modifiable
Bon enlèvement Ecologic 2018Enlèvement -
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Certificat ISO 9001 Ecologic
Ecologic a adopté dès sa création une démarche qualité et environnementale matérialisée par la certification ISO 9001. Après un nouvel audit mené par un organisme indépendant, le certificat a été renouvelé pour la période 14-01-2026 au 05-12-2028.
Certificat ISO 9001 EcologicRéglementation -
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Classification européenne des déchets
La classification des déchets est réalisée conformément à la liste européenne des déchets établie par la décision 2000/532/CE de la Commission, telle que modifiée par la décision 2014/955/UE, et aux recommandations techniques publiées au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE C 124 du 9 avril 2018).
Classification européenne des déchetsRéglementation -
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Collecte et recyclage des équipements électriques des entreprises et des administrations
Faire enlever ses équipements électriques et électroniques en toute sérénité pour les entreprises et administrations... Comment ça marche e-dechets ? Comment profiter de la solution pour son reporting RSE ? Quelles sont les conditions pour une collecte gratuite ? Pourquoi l'éco-organisme apporte la sérénité ?
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Collecte et recyclage des équipements électriques des établissements de santé
Faire enlever ses équipements électriques et électroniques en toute sérénité pour les établissements de santé, hôpitaux, cliniques... Comment ça marche ? Quelles sont les conditions pour une collecte gratuite ? Pourquoi l'éco-organisme apporte la sérénité ?
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D3Easy Box : brochure
Découvrez la D3Easy Box en détails dans cette fiche produit.
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D3Easy Box : comment en commander ?
Manuel utilisateur e-dechets pour commander une D3Easy Box
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Dossier de Presse 2018
Dossier de Presse Ecologic, édition novembre 2018
Dossier de Presse 2018Sensibilisation -
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e-dechets : Comment ça marche ?
Un guide rapide pour comprendre tous les fondamentaux de la plateforme : nos missions, créer un compte, passer une demande d'enlèvement, retrouver ses documents et ses statistiques.
e-dechets : Comment ça marche ?e-dechets.com -
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FAQ réglementaire – Droits et obligations des acteurs de la filière DEEE
Cette FAQ, coéditée par Ecologic et le cabinet Gossement Avocats, apporte un éclairage juridique et opérationnel sur les droits et devoirs des acteurs de la filière DEEE, à la suite de la transposition en droit français de la directive européenne 2012/19/UE par le décret ministériel de 2014.
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Gestion des déchets et RSE
Infographie pour découvrir les chiffres clés de cette valorisation
Gestion des déchets et RSESensibilisation -
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Les droits et devoirs de l'entreprise à l'égard de ses DEEE (entreprises, collectivités locales et administrations)
Quelle est la réglementation et les droits et devoirs qui en sont issus pour les fabricants et les utilisateurs entreprises ?
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Photobook Articles de Bricolage et Jardinage thermiques
Ce document est une liste non exhaustive des Articles de Bricolage et de Jardinage thermiques que collecte Ecologic
Photobook Articles de Bricolage et Jardinage thermiquesEquipements repris -
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Photobook Articles de Sport et de Loisirs
Ce document est une liste non exhaustive des Articles de Sport et de Loisirs que collecte Ecologic
Photobook Articles de Sport et de LoisirsEquipements repris -
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Photobook Equipements Electriques et Electroniques
Ce document est une liste non exhaustive des équipements électriques et électroniques que collecte Ecologic
Photobook Equipements Electriques et ElectroniquesEquipements repris -
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WeeeTri Box : brochure
WEeeTRI, le service Ecologic qui garantit la conformité de l'entreprise et facilite le geste de tri des salariés pour les petits appareils électriques et électroniques usagés de l'entreprise et de la maison
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WeeeTri box : faire enlever ma box
Procédure pour demande d'enlèvement gratuite de WeeeTri box
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WeeeTri Box : kit de communication
Kit de communication pour mise en place de WeeeTri
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WeeeTri box Don : plan de montage
Notice de montage pour la WeeeTri box Don